Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PISCINES DESJOYAUX
/
ELLIPSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELLIPSE
PISCINES DESJOYAUX S.A

Numéro de dépôt :
3277950
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/03/2014
ELLIPSE de PISCINES DESJOYAUX

Présentation de la marque ELLIPSE

Déposée le 5 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) PISCINES DESJOYAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ELLIPSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PISCINES DESJOYAUX domicilié(e) La Gouyonnière,42480 LA FOUILLOUSE - 42480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 914 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS (PT/PT-D214-M-12010FR) domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque ELLIPSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLIPSE est expirée depuis le 5 mars 2014.

PISCINES DESJOYAUX a également déposé les autres marques suivantes : LES PISCINES JEAN DESJOYAUX , PISCINES DAUPHIN , PISCINE AMERICA , JD FLASH , CALYPSO , JD CLAR , J , PISCINES DAUPHIN


PISCINES DESJOYAUX S.A - La Gouyonnière,42480 LA FOUILLOUSE - 42480 - France - SIREN 351914379


Cabinet LAURENT ET CHARRAS (PT/PT-D214-M-12010FR) - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°405449 - Publication au BOPI 2005-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Piscines (constructions non métalliques).